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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAL
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PARAPENTE MAG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARAPENTE MAG
SEAL, Sarl

Numéro de dépôt :
96608888
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2026

Présentation de la marque PARAPENTE MAG

Déposée le 2 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARAPENTE MAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEAL domicilié(e) 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 910 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel Hommell, SEAL domicilié(e) 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.

La marque PARAPENTE MAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PARAPENTE MAG arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

SEAL a également déposé les autres marques suivantes : HELI RENCONTRES , PARAPENTE PLUS , EVENT CATALYST , PARAPENTE , SEAL MM


SEAL, Sarl - 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 420910077


Michel Hommell, SEAL - 50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 10 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232475 - Publication au BOPI 1997-02-10

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269494 - Publication au BOPI 1998-12-28

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306427 - Publication au BOPI 2006-01-27

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608388 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Télécommunications, messageries électroniques et télématiques, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'image assistée par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.